Feuilles de Frêne – Sécurité et Réglementation

Les plantes sauvages et PPAM (Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales) ne sont pas des denrées alimentaires comme les autres. Souvent très concentrées en principes actifs, elles répondent à des réglementations spécifiques en fonction de leurs utilisations, et imposent aux professionnels (qu’ils soient producteurs, transformateurs, restaurateurs ou distributeurs) la plus grande vigilance afin de garantir la sécurité de leurs consommateurs.

Cette connaissance fine de la plante leur permet en outre de se protéger, car conformément à la réglementation européenne, c’est bien aux professionnels qu’incombe l’entière responsabilité de la conformité réglementaire et de la sécurité sanitaire des produits qu’ils mettent sur le marché.

Fiche Feuilles de Frêne – Sécurité et Réglementation

• Produit digital téléchargeable
• Format PDF  – 16 pages 
• Version : Mars 26
• Attention : 3 téléchargements – disponible en téléchargement pendant 15 jours 

Cette Fiche Feuilles de Frêne – Sécurité et Réglementation est un outil d’information à destination des professionnels souhaitant vendre ou utiliser les feuilles de frêne (Fraxinus excelsior L.) comme denrée alimentaire. Elle permet de comprendre et d’évaluer les risques sanitaires et réglementaires, de prendre les bonnes décisions quant à l’exercice de son activité.

Nos fiches Sécurité et Réglementation font un état des lieux détaillé de la réglementation applicable (pharmacopée, Novel Food, allégations, arômes), identifient et évaluent les risques sanitaires et toxicologiques (molécules à risques, doses toxicologiques, contre-indications…) et apportent des repères clairs et recommandations pour sécuriser ses activités dans le cadre de : 

• la vente sous forme brute (sec)
• la fabrication de tisanes alimentaires
• la fabrication de mélanges condimentaires
• l’utilisation comme ingrédient aromatique dans une préparation alimentaire

Cette analyse ne détaille pas les utilisations concentrées ou alcooliques (huiles essentielles, macérations, distillations…).

• Noms vernaculaires : Frêne, frêne commun, frêne élevé, Gaïac des allemands, quinquina d’Europe
• Nom scientifique : Fraxinus excelsior L.
• Synonymes : 
  • Frêne, frêne commun, frêne élevé, Gaïac des allemands, quinquina d’Europe
  • Fraxinus monophylla Desf.
  • Fraxinus apetala Lam.
  • Fraxinus ararica Gand.
  • Fraxinus atrovirens Desf.
• Famille, genre : Oleaceae, Fraxinus
• Partie analysée : Feuille

Sommaire Feuilles de Frêne – Sécurité et Réglementation

Fiche PDF  téléchargeable – Format A4 – 16 pages

A qui s’adresse la fiche Feuilles de Frêne – Sécurité et Réglementation ?

Cette fiche s’adresse aux professionnels de l’agroalimentaire qui vendent la plante brute ou fabriquent et commercialisent des produits à base de feuilles de frêne (Fraxinus excelsior).

–> producteurs, cueilleurs, transformateurs artisanaux (tisanes, condiments), herboristes, professionnels de la restauration (chefs, restaurateurs, traiteurs, pâtissiers, mixologues), distributeurs, marques alimentaires, écoles de cuisine.

Elle peut également intéresser toute personne engagée dans une démarche approfondie autour des plantes souhaitant avoir accès à une information claire et fiable sur les aspects de sécurité et de réglementation.

Pourquoi utiliser la fiche Feuilles de Frêne – Sécurité et Réglementation ?

Les plantes sauvages et plus largement les plantes aromatiques et médicinales (PPAM) retrouvent une place dans nos assiettes. Et c’est tant mieux ! Mais les savoirs traditionnels se sont perdus au fil des générations, et leur utilisation dans l’alimentation nécessite une approche prudente. 

En effet ces plantes contiennent des composés actifs qui demandent d’être utilisés avec précaution, en tenant compte des quantités, des usages et des publics concernés. Les questions de sécurité sanitaire et de réglementation passent souvent au second plan, car elles sont souvent complexes à appréhender (règlement Novel Food, pharmacopée, étiquetage…). Pourtant, il est de la responsabilité des professionnels de s’assurer que ses produits sont sûrs pour le consommateur et conformes à la réglementation.

A travers cette fiche nous avons voulu répondre à un maximum de questions que peuvent se poser les professionnels, et notamment :

• En ce qui concerne la sécurité des feuilles de frêne :
  • Les feuilles de frêne sont-elles comestibles ?
  • Y a-t-il des risques à consommer des feuilles de frêne ?
  • Peut-on consommer les feuilles de frêne sous forme de poudre ?
  • Les feuilles de frêne sont-elles déconseillées aux femmes enceintes ou allaitantes ?
  • Les personnes sous traitement médicaux peuvent-elles consommer des feuilles de frêne ?
  • Quels avertissements de sécurité doivent être mentionnés sur les produits contenant des feuilles de frêne ?
  • Y a-t-il des indications à mentionner sur une carte de restaurant ?
  • Y a-t-il une dose maximale de précaution par portion ?

• En ce qui concerne la réglementation des feuilles de frêne :
  • Les feuilles de frêne sont-elles autorisées dans l’alimentation comme ingrédient ?
  • Les feuilles de frêne font-elles partie du Novel Food ?
  • Les feuilles de frêne font-elles partie de la pharmacopée et sont-elles sous monopole ?
  • Peut-on vendre des feuilles de frêne sous forme brute ?
  • Peut-on intégrer des feuilles de frêne dans une tisane ?
  • Peut-on utiliser des feuilles de frêne dans la fabrication de condiments ?
  • Un chef peut-il utiliser des feuilles de frêne pour aromatiser ses plats ?
  • Comment éviter une requalification en complément alimentaire ?
  • Comment éviter une requalification en médicament ?
  • Quelles allégations santé sont possibles et sous quelles conditions ?
  • Quelles informations d’étiquetage sont obligatoires pour les produits à base de feuilles de frêne ?

Consulter notre article dédié pour en savoir plus sur la réglementation alimentaire PPAM et Plantes sauvages 

Note importante concernant la fiche Feuilles de Frêne – Sécurité et Réglementation 

Détail de l’objet, du périmètre et des responsabilités

Cette fiche Frêne – Sécurité et Réglementation est un outil d’aide à l’analyse réglementaire et à l’évaluation de la sécurité des feuilles de frêne (Fraxinus excelsior), dans le cadre d’un usage alimentaire ou condimentaire, sous forme brute, fraîche ou sèche, entière, en morceau ou en poudre.

Elle ne vaut pas pour d’autres plantes, d’autres parties de la plante ou d’autres usages (notamment thérapeutiques ou cosmétiques), et ne s’applique pas non plus aux compléments alimentaires, aux préparations hautement concentrées (huiles essentielles) ou intégrant de l’alcool (alcoolatures, teintures mères, vins ou spiritueux aromatisés, distillations) car ces produits dépendent de réglementations spécifiques.

Les informations mentionnées dans cette fiche sont basées sur notre interprétation des textes et sources techniques disponibles à la date de sa rédaction. Elles sont fournies à titre informatif et n’ont pas valeur de conseil juridique opposable, ni force de loi.

Il est rappelé que conformément à la réglementation européenne applicable aux denrées alimentaires, le professionnel (qu’il soit producteur, transformateur, restaurateur ou distributeur) est le seul responsable de la conformité réglementaire, de la sécurité sanitaire et de la loyauté de l’information du produit qu’il met sur le marché. Il appartient donc à chaque professionnel de vérifier, en fonction de son produit fini, de sa présentation, de son procédé de fabrication, de son dosage, de son étiquetage et de son circuit de commercialisation, qu’il est licite et sûr pour le consommateur.

Cette fiche concerne exclusivement les utilisations aromatiques et condimentaires (c’est à dire une consommation en faible quantité, très inférieure aux doses procurées par un médicament ou un complément alimentaire, et sans revendication thérapeutique.)

Ce dossier intègre notamment, pour les feuilles de frêne (Fraxinus excelsior) :

• l’état de la réglementation en vigueur quant à son utilisation et à sa commercialisation,
• une évaluation de la sécurité avec l’analyse des éventuelles molécules à surveiller,
• des seuils de précaution qu’il est recommandé de ne pas dépasser dans les préparations alimentaires, les tisanes et les condiments pour garantir la sécurité des consommateurs,
• des recommandations de gestion réglementaire et d’étiquetage pour se protéger et protéger les consommateurs.

Par mesure de précaution, et compte tenu :

• du flou réglementaire et de certaines zones grises,
• du manque de seuil officiel entre ce qui est considéré comme une “denrée alimentaire” et un “complément alimentaire”,
• de la tendance des autorités à renforcer les obligations sur les compléments alimentaires pour sécuriser les consommateurs,

Nous mettons la sécurité pour le consommateur au cœur en basant notre analyse et nos recommandations sur la réglementation des compléments alimentaires. A noter que ce document n’intègre pas les réglementations d’ordre général, inhérentes à toute transformation ou commercialisation de denrées alimentaires, auxquelles les professionnels sont tenus dans le cadre de leur activité (notamment les règles d’hygiène, la démarche HACCP, les contaminants, les règles générales d’étiquetage INCO….). Pour un récapitulatif réglementaire complet, ou une meilleure compréhension des différentes réglementations il est conseillé de se reporter au guide réglementaire édité par le syndicat simple.

Confidentialité, droits d’auteur et conditions d’utilisation

Ce document est protégé par le droit d’auteur. Son acquisition confère un droit d’usage strictement interne ou professionnel. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, diffusion, transmission à des tiers, mise en ligne, adaptation, traduction, extraction partielle substantielle ou revente est interdite.

Note sur l’auteur

Ingénieure issue d’une formation universitaire en physique et chimie organique, Bénédicte Gory a travaillé 12 ans dans le monde des parfums et cosmétiques avant de tout quitter pour se dédier à la recherche de solutions concrètes et responsables pour demain. Elle s’est alors consacrée à l’étude et à la valorisation des plantes sauvages de nos régions, et a créé LE JARDIN E(S)T LA RECETTE, une filière permettant de valoriser les plantes sauvages du jardin.

Constatant le manque de clarté réglementaire ainsi que les risques liés à une mauvaise utilisation des plantes et une méconnaissance de ces sujets par les professionnels de l’agroalimentaire, elle décide d’approfondir ces questions.

Son objectif est de mettre à disposition des professionnels des contenus fiables et précis, pour leur permettre de prendre les bonnes décisions et d’utiliser les plantes sauvages en toute sécurité, tant pour leurs consommateurs que pour eux-mêmes

LE JARDIN E(S)T LA RECETTE c’est quoi ?

LE JARDIN E(S)T LA RECETTE est une entreprise de l’économie Sociale et Solidaire (agrément ESUS) qui œuvre pour (re)mettre les plantes sauvages dans nos assiettes en contribuant à la structuration et au développement de la filière PPAM. Pour cela, nous mettons notre expertise des plantes sauvages au service des particuliers et professionnels de l’agroalimentaire.

Ancrés dans une démarche de préservation des ressources et de la santé humaine, nous sommes adhérents à l’AFC (Association Française des Cueilleurs professionnels), et soutenons les actions du Syndicat SIMPLES et de la Confédération Paysanne.