Base de fiches
réglementation et sécurité
des plantes alimentaires
Evaluation des risques réglementaires et sanitaires
de plus de 140 parties de plantes
sous forme de fiches synthétiques
Restaurateurs, transformateurs alimentaires, herboristes, producteurs …
vous travaillez des plantes aromatiques et médicinales ?
Evaluer les risques réglementaires et sécurité
pour sécuriser votre activité et vos consommateurs
Pour accéder aux plantes qui vous intéressent :
Réglementation et sécurité alimentaire des plantes – Les enjeux
Faciles d’accès, originales et locales, les plantes aromatiques et médicinales (PAM), sauvages ou cultivées, se (ré)invitent dans l’alimentation.
Mais deux questions essentielles se posent avant de mettre en œuvre une plante :
→ Son utilisation est-elle compatible avec la réglementation alimentaire ?
→ Présente-t-elle des risques pour la santé des consommateurs ?
Trouver des réponses claires et fiables n’est pas simple car les réglementations qui s’appliquent aux PAM sont nombreuses, dispersées et parfois sujettes à des interprétations divergentes.
Les professionnels étant responsables de la sécurité et de la conformités de leurs produits, il est pourtant indispensable d’avoir une vision claire des risques juridiques et sanitaires.
La Base Réglementation et Sécurité des plantes alimentaires
présente l’état des lieux réglementaire et sanitaire pour un usage alimentaire de plus de 140 parties de plantes, ainsi qu’une évaluation des risques et des recommandations générales.
L’objectif ?
- identifier facilement si l’utilisation ou la vente d’une partie de plante présente des risques ;
- Décider rapidement s’il est pertinent de l’intégrer dans ses produits ;
- Trouver des plantes permettant de développer des produits originaux tout en limitant les risques ;
- Evaluer la nécessité de mener des analyses complémentaires ;
- Constituer un socle documentaire solide pour justifier ses choix en cas de contrôle.
–> gagner du temps dans la prise de décision et le développement de ses produits, et réduire les risques pour son activité et ses consommateurs.
✓ Plus de 140 parties de plantes sous forme de fiches synthétiques
✓ Accès 12 mois – en ligne
✓ Base régulièrement mise à jour et enrichie
Que contient la Base Réglementation et Sécurité des plantes alimentaires ?
La Base présente plus de 140 parties de plantes sous forme de fiches synthétiques qui mentionnent notamment :
- l’inscription à la Pharmacopée française ;
- le statut Novel Food ;
- le référencement comme complément alimentaire ;
- le statut au regard des allergènes majeurs ;
- une évaluation du niveau de risque juridique pour un usage alimentaire ;
- l’identification des substances à surveiller, restrictions, seuils ou mentions ;
- une évaluation du niveau de risque sanitaire ;
- des recommandations générales pour identifier les analyses complémentaires à mener.
Ces fiches sont accompagnées d’une Notice d’utilisation.
✓ En quelques minutes, vous disposez d’un premier niveau d’analyse structuré pour décider s’il est pertinent d’utiliser une plante, d’approfondir son étude ou de rechercher une expertise complémentaire.
Certaines plantes vous intéressent mais elles ne sont pas dans la base ?
Demandez simplement l’ajout de ces plantes.
Nous les intègrerons sous 1 semaine.
Périmètre de la Base
La Base couvre plus de 140 parties de plantes, sauvages ou cultivées, pouvant présenter un intérêt culinaire ou au contraire des risques importants. Les différentes parties d’une même espèce végétale pouvant présenter des compositions, des usages ou des statuts différents, les analyses se font au niveau de la « partie » et non de la « plante ».
✓ Usages couverts par la base
La Base a été développée pour évaluer les risques associés à l’utilisation des plantes dans le cadre d’usages culinaires, aromatiques ou condimentaires, notamment sous forme :
- d’épices et mélanges d’épices ;
- de condiments ;
- d’huiles ou vinaigres aromatisés ;
- de sirops aromatiques et boissons ;
- de tisanes alimentaires ;
- d’hydrolats destinés à l’alimentation.
✕ Usages non couverts
Les données relatives aux compléments alimentaires sont prises en compte car elles apportent des informations pertinentes pour l’évaluation réglementaire et sécurité des usages alimentaires, mais ces fiches n’ont pas vocation à être exhaustives pour le lancement de compléments alimentaires. Certaines réglementations complémentaires comme le réglement (CE) n° 1334/2008 sur les arômes peuvent être à considérer.
Enfin ces fiches intègrent pas les réglementations spécifiques liées aux médicaments, arômes au sens du règlement (CE) n° 1334/2008 ou spiritueux.
Autres réglementations
La Base est centrée sur les réglementations intrinsèques aux PAM. Elle ne reprend pas l’ensemble des obligations générales applicables aux activités de fabrication et de commercialisation des denrées alimentaires, notamment :
- les règles générales d’hygiène et de maîtrise sanitaire (Paquet Hygiène, HACCP) ;
- les obligations générales d’étiquetage prévues notamment par le règlement (UE) n° 1169/2011 (INCO) ;
- les règles relatives à l’utilisation des allégations nutritionnelles et de santé.
Ces obligations restent applicables indépendamment de l’utilisation ou non de PPAM dans le produit.
À qui s’adresse la base ?
La Base Réglementation et Sécurité des plantes alimentaires est destinée aux professionnels de l’alimentation qui vendent, utilisent ou transforment des plantes aromatiques et médicinales (PAM) comme denrées alimentaires courantes.
Elle s’adresse notamment aux :
- artisans, transformateurs alimentaires : pour faciliter le développement de produits originaux en minimisant les risques, déterminer les informations consommateur à mentionner sur l’étiquette, constituer un dossier réglementaire et sécurité complet en cas de contrôles, affiner les arguments de défense…
- restaurateurs et professionnels des métiers de bouche : pour diversifier les préparations en toute conscience des risques juridiques ou sanitaires, savoir s’il est pertinent de communiquer ou de mettre en avant une plante en particulier, évaluer la nécessité d’informer les populations sensibles sur des risques éventuels …
- formulateurs, équipes R&D et consultants : pour effectuer un premier screening des matières premières envisagées, construire des propositions limitant les risques et les formalités administratives, informer les clients des risques encourus lors des prises de décision et transférer la responsabilité …
- producteurs et cueilleurs de PAM : pour savoir si la vente brute est réglementée et évaluer la nécessité d’ajouter des mentions particulières sur le produit (qu’il soit à destination du BtoB ou du BtoC).
LE JARDIN E(S)T LA RECETTE est une Entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire (agrément ESUS) qui œuvre pour (re)mettre les plantes sauvages dans nos assiettes en contribuant à la structuration et au développement de la filière PPAM.
Depuis 2018, nous étudions les usages alimentaires des plantes sauvages et PPAM. Directement confrontés à la complexité de la réglementation, sous la direction de Bénédicte Gory, Ingénieure en Physique et Chimie organique ayant passé près de 15 ans dans l’Industrie Parfums et Cosmétiques, nous avons approfondi les sujets liés à la sécurité et à la réglementation alimentaire de ces plantes.
Nous mettons aujourd’hui cette expertise à disposition des professionnels sous forme d’outils et de conseils pour les aider à appréhender les contraintes réglementaires et sanitaires de ces plantes et à sécuriser leur activité.
Il est grand temps de sortir du rang,
et de s’en (re)mettre sous la dent !
